Réunion du Conseil Municipal le vendredi 25 septembre 2026 à 19H00

Commune de Saussines
le Lundi 21 Septembre 2026 à 16h56

Conformément à l’article L2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la réunion du Conseil Municipal se tiendra :
Le jeudi 25 juin 2026 à 19H00 dans la salle du conseil municipal en Mairie.
Ordre du jour :0) Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2026
1) FONCTION PUBLIQUE : Création d’un emploi permanent – temps non complet
2) FONCTION PUBLIQUE : Adhésion à la mission signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le CDG34
3) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : référent déontologue
4) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : « Mobilité des maires et élus locaux de l’Hérault » et intégration du consortium ERASMUS +
5) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation d’un correspondant incendie et secours
6) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
7) FINANCES LOCALES : Institution de la taxe d’habitation sur la vacance des locaux d’habitation
8) FINANCES LOCALES : Constat d'inexistence juridique et retrait de la délibération n°2025-21 en date du 2 juillet 2025 portant cession de la parcelle cadastrée B618 suite de l’introduction d’un recours contentieux
9) FINANCES LOCALES : Organisation d’une collecte et d’actions de soutien dans le cadre de la campagne « Octobre Rose »
10) COMMANDE PUBLIQUE : Convention Territoriale Globale de Lunel Agglo 2027-2031
11) COMMANDE PUBLIQUE : Groupement de commande entretien éclairage public SIERNEM
12) DOMAINE ET PATRIMOINE : Approbation du principe de foisonnement et de mutualisation du parking de la salle des fêtes.

QUESTIONS DIVERSES
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